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Marques déposées par monsieur MERCIER DOMINIQUE
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ARCADIA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARCADIA
M. MERCIER DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
4165717
Date de dépôt :
18/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/03/2025
ARCADIA de MERCIER DOMINIQUE

Présentation de la marque ARCADIA

Déposée le 18 mars 2015 par monsieur MERCIER DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ARCADIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est monsieur MERCIER DOMINIQUE domicilié(e) 52 POIVRE CHAUD - 77320 - SAINT REMY DE LA VANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MERCIER DOMINIQUE domicilié(e) 52 POIVRE CHAUD - 77320 - SAINT REMY DE LA VANNE - France.

La marque ARCADIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4165717.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 25 40 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCADIA arrivera à expiration en date du 18 mars 2025.

MERCIER DOMINIQUE a également déposé les autres marques suivantes : SQL SAFETY SECURITY QUALITY LIFE , BIO SECURITY SERVICE GROUP , ITEM , AQUATIA , ARCADIA TECHNOLOGIES , CATOX , SQL SAFETY SECURITY QUALITY LIFE MAITRE DE LA QUALITE DE VIE DANS LES BATIMENTS , BIO SECURITY SERVICE , A2A


M. MERCIER DOMINIQUE - 52 POIVRE CHAUD - 77320 - SAINT REMY DE LA VANNE - France


M. MERCIER DOMINIQUE - 52 POIVRE CHAUD - 77320 - SAINT REMY DE LA VANNE - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683326 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683325 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683324 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

Désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; parasiticides ;

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Traitement des déchets (transformation) ;

Médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; consultation en matière de sécurité ; services de réseautage social en ligne.